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Marques déposées par CAPSTAN FRANCE
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Capstan Côte d'Azur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capstan Côte d'Azur
CAPSTAN FRANCE

Numéro de dépôt :
4663895
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
Capstan Côte d\'Azur de CAPSTAN FRANCE

Présentation de la marque Capstan Côte d'Azur

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par CAPSTAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capstan Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CAPSTAN FRANCE domicilié(e) 83 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque Capstan Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capstan Côte d'Azur arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

CAPSTAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : lus Laboris France Global HR Lawyers Capstan Avocats , Capstan Ouest , (Marque figurative) , Capstan News , Capstan Formations , Capstan Sud-Ouest , START WITH CAPSTAN , CAPSTAN , Capstan Nord Europe , Capstan Rhône-Alpes


CAPSTAN FRANCE - 83 rue la Boétie - 75008 - Paris - France


LEGIMARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie, imprimés, publications imprimées, revues (périodiques), journaux, livres, brochures, catalogues, albums, prospectus, photographies ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Education, formation ; formations à distance ; organisation de cours et séminaires ; enseignement et cours par correspondance ; édition et publication de livres, documents, textes autres que des textes publicitaires ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; services de conseil, de consultation et de contentieux juridiques et judiciaires ; travaux d'avocats ; recherches légales et judiciaires ; services d'arbitrage ; les services précités étant fournis par un avocat.